Déposée le 21 juillet 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) facosa
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TOTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-35 du 29 août 2008.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) facosa domicilié(e) ZI DE RACINE - 63650 - LA MONNERIE LE MONTEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 899 861 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FACOSA, M. BRUNO SAUZEDDE domicilié(e) ZI DE RACINE - 63650 - LA MONNERIE LE MONTEL - France.
La marque TOTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3589789.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
facosa, sarl - ZI DE RACINE - 63650 - LA MONNERIE LE MONTEL - France - SIREN 334899861
FACOSA, M. BRUNO SAUZEDDE - ZI DE RACINE - 63650 - LA MONNERIE LE MONTEL - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-52
Publication - Publication le 29 août 2008 au BOPI 2008-35
Renouvellement sans limitation le 17 janvier 2019 n°2703462 - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-01-17
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses (instruments à la main) ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement.
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